Statuts de l’association

I Généralités

Article 1

Nom

L’association est constituée à Renens sous la dénomination :

Angels Cheerleaders – Club de cheerleading de Renens

C’est une association aux sens des articles 60 et suivants du code Civil Suisse.

La fondatrice est : Madame Joëlle Krummenacher

Article 2

Siège

Son siège est à Renens, au domicile du Président. Sa durée est illimitée.

Article 3

But

Faire découvrir et promouvoir le cheerleading dans la région lausannoise.

Notre mission

Accompagner chaque athlète à exprimer son plein potentiel dans le sport et au-delà, à travers les valeurs Angels et des expériences uniques.
Être présent sur la scène suisse et internationale via des évènements associatifs ou compétitifs, participer activement à la croissance et a la promotion du sport dans la région.
Développer l’esprit de la communauté à tous les niveaux: inter-sports, inter-clubs (au-delà des frontières), au sein du club et des équipes elles-même.

Article 4

Angels Cheerleaders est une association sans but lucratif. Les coachs des équipes ainsi que le comité sont des bénévoles.

II Membres

Article 5

Tous les membres de l’association s’engagent à respecter les présents statuts, et à payer leurs cotisations.

Article 6

Toute personne peut être membre de l’association pour autant qu’elle soit âgée de plus de 5 ans et qu’elle règle ses cotisations ainsi que les factures concernant les frais accessoires (t-shirts, bow, hoodies, goodies, etc). Les membres mineurs ne peuvent pas adhérer à l’association sans l’autorisation de leur représentant légal. Les membres de moins de 15 ans doivent être représentés par un représentant légal lors des assemblées.

Article 7

Tous les membres le demeurent jusqu’à ce qu’ils en fassent eux-mêmes la demande écrite, qui ne peut être refusée, au comité, ou bien qu’ils en soient exclus.

Lorsqu’un membre quitte l’association en cours de saison, celui-ci doit rembourser les frais déjà engagés. (Inscriptions aux compétitions, etc).

Article 8

Le club se compose des membres individuels suivants :

1) Les membres du comité

2) Les membres actifs

3) Les membres passifs

1) Membre du Comité

Chaque membre actif ou passif peut devenir membre du comité s’il est élu à ce titre par l’assemblée générale.

2) Membre actif

Tout membre d’une équipe participant aux compétitions, aux animations et aux recherches de fonds.

3) Membre passif

Tout membre ne faisant pas partie activement d’une équipe, mais qui peut en encadrer les activités.

Article 9

Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le comité.

Article 10

Tout membre peut être exclu par le comité s’il ne remplit pas ses obligations financières envers l’association ou s’il a gravement failli à ses obligations de sociétaire. L’exclusion peut être prononcée sans indication de motifs pour autant que le comité s’en justifie lors de la prochaine assemblée générale.

III Organisation

Article 11

Organes

Les organes de “Angels Cheerleaders” sont :

L’assemblée générale
Le comité
Les vérificateurs des comptes.

Article 12

Convocation

L’assemblée générale est le pouvoir suprême des Angels Cheerleaders. Elle est convoquée au moins une fois par an, par le comité, au moins quinze jours à l’avance par mail ou via un autre réseau de communication (WhatsApp, Slack, etc).

L’assemblée générale peut-être également convoquée extraordinairement chaque fois que le comité le jugera nécessaire, selon le même moyen et dans le même délai.

Article 13

Pouvoir

A) L’assemblée générale a les pouvoirs suivants :

Approuver le rapport annuel du comité.
Approuver les procès-verbaux des précédentes assemblées générales.
Accepter les rapports de l’organe de contrôle et approuver les comptes annuels.
Nommer ou relever de leurs fonctions les membres du comité et de l’organe de contrôle.
Approuver le budget et fixer les cotisations.
Se prononcer sur les propositions du comité ainsi que des membres individuels et de l’organe de contrôle.
Modifier les statuts.
Traiter de tous les problèmes de sa compétence en vertu de la loi ou des statuts.

Article 14

Elle prend ses décisions à la majorité des voix. Tous les membres composant l’assemblée générale ont un droit de vote égal, chacun disposant d’une seule voix. Les votes se font à main levée.

Article 15

L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents.

Article 16

Aucune décision ne peut être prise en dehors de l’ordre du jour.

Article 17

Les propositions individuelles concernant une modification des statuts devront être envoyées par écrit au comité au moins quinze jours avant l’assemblée générale.

Article 18

L’assemblée générale ordinaire détermine les cotisations.

Article 19

Seule la fortune sociale répond des obligations de l’association.

Article 20

Comité

Le comité est composé de deux membres minimums:

1) Le président

2) Le trésorier

S’il en a la possibilité le comité peut aussi comporter (bénévoles ne faisant pas forcément partie du comité) :

3) Un secrétaire

4) Un vice-président

5) Un responsable marketing

6) Un team manager

Les membres du comité sont nommés pour une année à l’assemblée générale.

S’il n’y a pas de secrétaire nommé, un autre membre du comité en assure la fonction.

Les membres du Comité de l’association / Conseil de Fondation travaillent de manière bénévole, sous réserve du remboursement de leurs frais effectifs

Article 21

Ils ne peuvent démissionner au plus tôt lors de l’assemblée générale ordinaire suivante et doivent en avertir le secrétaire au moins 15 jours avant.

Article 22

Le comité gère les affaires de l’association et la représente à l’égard des tiers. Il convoque les assemblées générales et soumet chaque année un rapport sur sa gestion.

Article 23

Le comité est convoqué chaque fois que le président le juge nécessaire. Chaque membre peut demander la tenue d’une réunion.

Article 24

1) Le secrétaire convoque les membres aux assemblées générales et en rédige les procès-verbaux.

3) Le trésorier tient les comptes de l’association. Il vérifie le paiement des cotisations ainsi que des frais accessoires des membres.

4) Le responsable du marketing et des médias est chargé de promouvoir les « Angels Cheerleaders » auprès des commerces et des entreprises, et d’entretenir des contacts réguliers avec les sponsors de l’association. Il assure aussi la promotion médiatique de l’association.

5) Le team manager est le lien avec la fédération suisse de cheerleading. En collaboration avec le comité, il décide de l’organisation des activités sportives du club. Des compétitions et manifestations auxquelles le club participe.

Article 25

Les deux tiers des membres du comité exécutif doivent être présents pour prendre une décision.

Article 26

L’association est valablement représentée et peut s’engager par la signature individuelle du président ou du vice-président.

Article 27

Le comité est compétent pour traiter toutes les affaires qui ne sont pas attribuées à un autre organe par la loi ou par les statuts et dont l’objet sera la réalisation du but de l’association dans le cadre défini par l’assemblée générale.

Article 28

Contrôleurs

L’assemblée générale ordinaire désigne une fois par année des contrôleurs de comptes qui peuvent être des membres de l’association ou externes, à l’exclusion des membres du comité.

Article 29

Dissolution

Toute proposition de dissolution de l’association doit être soumise par écrit, au comité, avec l’exposé des motifs et signée par au moins deux tiers des membres actifs. Elle sera portée à l’ordre du jour de l’assemblée extraordinaire convoquée à cet effet au moins trente jours à l’avance à dater du cinquième jour après le dépôt de la proposition.

L’association ne peut être dissoute que si les deux tiers des membres présents acceptent la dissolution.

En cas de dissolution/départ à l’étranger, l’actif éventuel restant sera remis à une institution suisse exonérée d’impôt en raison de son but d’utilité publique ou de service public.

IV. Ressources

Article 30

Les ressources du club sont issues du paiement des cotisations des membres. Le comité peut également faire appel à des sponsors ou organiser différents événements dans le but de financer les activités du club.

Article 31

L’année courante commence au 1er septembre.

Article 32

Liquidation

Les membres du comité fonctionneront comme liquidateur si l’assemblée générale n’a pas désigné d’autres personnes ou un autre organe à cet effet. En cas de dissolution, les biens seront distribués à des associations favorisant la promotion du sport chez les jeunes.

Article 33

Juridiction et for

Toute disposition non prévue par les statuts sera soumise au droit suisse. Le for juridique est à Renens.

Article 34

Arbitrage

Tout litige entre l’association et un ou plusieurs membres sera soumis à la loi de procédure vaudoise pour autant qu’une solution n’ait pas pu être trouvée dans le cadre de l’association.

Article 35

L’association n’est pas responsable des fraudes qui pourraient être commises par ses membres, de même qu’elle n’est pas responsable des accidents ou dommages, de quelque nature qu’il puisse être causé.

Article 36

Cotisations

Les cotisations annuelles sont fixées en fonction des différentes équipes.

La cotisation comprend les inscriptions aux championnats, le trajet pour certaines compétitions, les coachs externes. Les frais d’équipement ne sont pas compris dans la cotisation annuelle et sont à la charge des membres actifs.

La cotisation se paie à l’année, en cas d’arrêt en cours d’année, la cotisation n’est pas remboursée. En cas de début en cours d’année, la cotisation entière est à payer. Si vous faites deux équipes, vous ne payez qu’une seule cotisation, celle de l’équipe qui a la cotisation la plus chère. Il y a la possibilité d’échelonner la cotisation sur l’année.

Réduction de famille : 50.- de réduction pour le deuxième enfant, 100.- de réduction pour le troisième enfant et plus.

Article 37

Exclusion

Le comité peut exclure un membre en application du règlement du club.

Article 39

Entrée en vigueur

Les présents statuts entrent en vigueur le 30 septembre 2023 et ont été votés et approuvés en assemblée générale le 29 septembre 2023.